Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREMA DE NORE
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1701481
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/10/2011
CREMA DE NORE de ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque CREMA DE NORE

Déposée le 17 octobre 1991 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CREMA DE NORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS) - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A DIRECTION JURIDIQUE - France.

La marque CREMA DE NORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREMA DE NORE est expirée depuis le 17 octobre 2011.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : IOTA , FROMAGE POUR PIZZA DON PIZZAÏOLO , PILPALINA , CAPITOUL ROY DES VALLEES , CAPITOUL PUR BREBIS , TAIGA


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS) - 31016 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A DIRECTION JURIDIQUE - Array - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2001 n°2208284 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

"Lait et autres produits laitiers, fromages et notamment fromages à pâte molle"